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Paris, le 24 avril 2024 - GTT annonce son intention de lancer un plan d’actionnariat salarié international. L’opération, qui offrira la possibilité à près de 720 collaborateurs de devenir actionnaires du groupe GTT (ci-après le « Groupe »), est déployée en Allemagne, Chine, Etats-Unis, France, Islande, Singapour et au Royaume-Uni.

L’opération est proposée dans le cadre du plan d’épargne groupe (« PEG ») et du plan d’épargne groupe international (« PEGI ») mis en place au sein du Groupe.

Les actions seront souscrites par l’intermédiaire d’un fonds commun de placement d’entreprise (« FCPE ») ou, dans certains pays, directement par les salariés.

Le prix de souscription a été fixé à 111,20 euros. Celui-ci tient compte d’une décote de 20 % appliquée à la moyenne des cours de clôture de l’action GTT sur Euronext Paris constatés sur les 20 jours de bourse précédant sa date de fixation.

Les actions seront soumises à une période d’indisponibilité de cinq ans, sauf cas exceptionnels de déblocage anticipé autorisés dans le pays de souscription du salarié.

EMETTEUR

GTT S.A. (ci-après la « Société »)

Siège social : 1 route de Versailles – 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Capital social : 370.783,57 euros

RCS : 662 001 403

Euronext Paris (France)

Code ISIN : FR0011726835

CADRE DE L’OPERATION – TITRES OFFERTS

Les actions proposées seront souscrites dans le cadre d’une augmentation de capital réservée aux adhérents des plans d’épargne d’entreprise des sociétés du Groupe. Cette opération fait usage de la 23^ème résolution de l’assemblée générale mixte du 7 juin 2023. Le Conseil d’administration a décidé, le 27 novembre 2023, le principe d’une émission d’actions ordinaires au profit des salariés adhérant aux PEG ou PEGI proposés au sein du Groupe et en a arrêté les principales caractéristiques, en fixant notamment le plafond de souscription à 55 618 actions (soit un taux de dilution maximum de 0,15%).

CONDITIONS DE SOUSCRIPTION

- Bénéficiaires de l’offre d’actions réservée aux salariés : les bénéficiaires de l’offre sont (i) les salariés, et les mandataires sociaux dans les conditions prévues par l’article L. 3332-2 du Code du travail, des sociétés du périmètre qui ont adhéré au PEG ou au PEGI proposés au sein du Groupe, quelle que soit la nature de leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet ou à temps partiel) et justifiant d’une ancienneté de trois mois à la clôture de la période de souscription et (ii) les préretraités et retraités des sociétés françaises du Groupe qui ont conservé des avoirs au sein du PEG en France depuis leur départ du Groupe.

- Sociétés du périmètre de l’offre :

• La Société, et
• Les sociétés du Groupe, dont le siège social est situé en France ou en dehors de France, notamment en Allemagne, Chine, Etats-Unis, Islande, Singapour et au Royaume-Uni.

- Modalités de souscription : les actions seront souscrites en direct en Allemagne, Islande et aux Etats-Unis et par l’intermédiaire d’un FCPE pour les autres pays, selon la réglementation et/ou la fiscalité applicables dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l’augmentation de capital.

- Formules de souscription : les salariés peuvent souscrire des actions GTT dans le cadre d’une formule de souscription unique dite « classique ».

- Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de l’offre dans le PEG et le PEGI ne peuvent excéder, en application de l’article L. 3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération annuelle brute, sous réserve de contraintes autres résultant de la règlementation locale.

- Indisponibilité des actions GTT ou des parts de FCPE correspondantes : les souscripteurs à l’offre devront conserver les actions ou les parts de FCPE correspondantes pendant une durée de cinq ans environ, soit jusqu’au 18 juin 2029, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé.

- Exercice des droits de vote attachés aux actions : lorsque les actions sont détenues par l’intermédiaire d’un FCPE, les droits de vote attachés à ces actions seront exercés par le conseil de surveillance du FCPE concerné ; lorsque les actions sont détenues directement par les salariés, les droits de vote seront exercés individuellement par les salariés concernés.

CALENDRIER INDICATIF DE L’OPERATION

• Fixation du prix de souscription : le 24 avril 2024
• Période de souscription : du 25 avril au 14 mai 2024
• Règlement-livraison : prévu le 18 juin 2024

COTATION

Les actions GTT souscrites dans le cadre du plan d’actionnariat salarié international sont admises aux négociations sur le marché Euronext Paris (Code ISIN : FR0011726835).

MENTION SPECIFIQUE POUR L’INTERNATIONAL

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour la souscription d’actions GTT. L’offre d'actions GTT réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre aura fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une exemption à l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre. Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrements et/ou les notifications requises auront été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.

CONTACT POUR LES BENEFICIAIRES DE L’OFFRE

Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur référent, tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires.

Contact relations investisseurs: information-financiere@gtt.fr / +33 1 30 23 20 87

Contact presse : press@gtt.fr / +33 1 30 23 56 37 

 

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